Mentions légales

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

PADEL AC est une marque déposée appartenant à la société PADEL AC GROUPE. La Société PADEL AC GROUPE est enregistrée au registre du commerce et des sociétés dont le numéro de SIRET est le 941 642 506 00013.

www.padelac.fr est le site officiel de la marque PADEL AC.

Conditions générales de vente des prestations de service du site internet www.padelac.fr Date de dernière mise à jour le 18 août 2025.

ARTICLE 1 – PRINCIPES GÉNÉRAUX

1.1 Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les ventes et réservations effectuées via le site www.padelac.fr ou l’application PADEL AC avec un utilisateur inscrit sur le site ou l’application (ci-après le « Client », ou désigné individuellement ou collectivement la « Partie » ou les « Parties »).

Le fait que PADEL AC ne se prévale pas, à un moment donné, de l’une quelconque des présentes clauses ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.

1.2 Évolution

En cas de modification des présentes CGV, les nouvelles CGV deviennent applicables dès leur communication au Client, à toutes commandes en cours d’exécution, sauf en cas d’obligation légale.

1.3 Violation

Toute violation des présentes CGV autorise PADEL AC à refuser de permettre, pour l’avenir, au Client auteur de la violation considérée, de bénéficier des Services délivrés depuis les sites internet, ou de tout site affilié sous la responsabilité de PADEL AC, ou à clôturer tout compte d’accès à l’un de ses sites, sans préjudice des indemnités qui pourraient être réclamées à l’auteur de ladite violation par PADEL AC.

1.4 Preuve

Le Client reconnaît que les enregistrements et sauvegardes (en d’autres termes, toutes données de connexion) réalisés sur le site (ci-après les « Documents Électroniques ») auront pleine valeur probante entre le Client et PADEL AC. Ainsi, les Documents Électroniques, y compris leur date et heure, feront foi entre les parties à tout litige.

Le Client reconnaît, par conséquent, dans ses relations contractuelles avec PADEL AC, la validité et la force probante des courriers électroniques.

1.5 Territoire

Les Sites internet sont ouverts à tous les pays et territoires dans lesquels PADEL AC fournit ses Services.

ARTICLE 2 – DÉFINITIONS

« Centre d’affiliation »

Désigne le centre PADEL AC choisi par le Client au moment de son inscription

« Client »

Désigne toute personne physique majeure, ou personne morale disposant d’un Compte Client

« Compte Client »

Désigne le compte à partir duquel le client peut se connecter à son interface d’administration dédiée contenant les divers outils mis à sa disposition par Le club PADEL AC.

« Données »

Désignent toutes informations, documents, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, graphiques, vidéos, messages et autres éléments de tous types et sous toutes formes collectées puis transmises dans le cadre de l’utilisation par le Client des Services fournis par PADEL AC.

« Données Client »

Désignent les données ou informations que le Client soumet au Service à l’occasion de l’utilisation de celui-ci.

« Services »

Désignent les services fournis par Le club PADEL AC via le site www.padelac.fr

« Site(s) »

Désigne les sites internet localisés aux adresses url www.padelac.fr

« Tiers »

Toutes les personnes juridiques, physiques ou morales, autres que les Parties

« Utilisateur »

Désigne indifféremment le simple visiteur ou tout Client inscrit sur le Site

ARTICLE 3 – OBJET

3.1 Les Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions régissent les réservations en ligne faites sur les sites internet www.padelac.fr ainsi que les droits et obligations des Parties dans le cadre de réservations en ligne pour les prestations proposées par PADEL AC.

3.2 Acceptation de l’utilisateur

Les présentes CGV sont expressément agréés et acceptées par l’Utilisateur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance.

En tout état de cause, l’inscription de l’Utilisateur sur le Site et/ou tout commencement dans l’utilisation des Services offerts par le Site, soumettent l’Utilisateur aux présentes CGV. L’Utilisateur est dès lors réputé accepter l’application de l’intégralité des règles stipulées aux présentes, ainsi que celles qui seraient présentes dans tout document disponible sur les Sites, intégré aux présentes CGV par référence et qui régissent sa relation avec les tiers et PADEL AC.

Les présentes CGV sont opposables pendant toute la durée d’utilisation du Site et jusqu’à ce que de nouvelles CGV remplacent les présentes.

L’Utilisateur reconnaît également avoir consulté les mentions légales figurant sur les Sites préalablement à toute utilisation des services offerts via ce dernier.

ARTICLE 4 – CONDITIONS DE RÉSERVATION EN LIGNE

4.1 Réservation

Il est possible de faire une réservation : – Sur Internet via le site www.padelac.fr – sur l’application PADEL AC.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation, au plus tard au moment de la validation de votre commande.

La société PADEL AC se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une réservation pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

4.2 Processus

Les Clients ont la possibilité de réserver des terrains sur le site internet en se connectant à leur Compte Client et en choisissant un des trois modes de réservation proposés ainsi qu’un créneau horaire :

• Réservation privée payée en totalité par un seul Client ;
• Réservation privée ou chaque Client paie sa part ;

Les Clients pourront gérer leurs réservations à partir de l’interface qui leur est dédiée sur leur Compte Client, depuis l’onglet « Mon compte ».

4.3 Compte Client

En se connectant à leur Compte, les Clients ont accès à une interface personnalisée leur permettant de :

consulter leurs réservations en cours, passées, annulées, envoyer/accepter des invitations gérer un carnet d’adresses composé des Clients inscrits ou inviter des amis à devenir :

CLIENTS

• Créer et gérer des équipes
• Gérer ses évènements : ligue, tournois, anniversaire etc.

Chaque Client a l’obligation de maintenir la confidentialité de ses paramètres de connexion. À cet effet, il dispose via son Compte, de la possibilité de modifier ses informations ainsi que son mot de passe.

Il est responsable de toutes leurs utilisations, qu’il les ait ou non effectivement ou expressément autorisées. Il est interdit au Client de céder, prêter ou transférer ses paramètres de connexion à tout tiers ou de permettre à tout tiers de se connecter à son compte.

Pour clôturer son Compte Client, chaque client devra en faire la demande à l’adresse suivante :

contact@padelac.fr

4.4 Droit de rétractation et annulation de réservation

Lors d’une réservation en ligne, il pourra être décidé de payer la partie en totalité ou de verser un acompte ;

*Partie complète :

Dans le cas d’un versement effectué en totalité ou partiellement pour une partie complète par une ou plusieurs personnes, une annulation pourra être effectuée jusqu’à 24 heures avant le créneau choisi et une recréditation en avoir sera effectuée directement sur le(s) compte(s) client. Si l’annulation se fait moins de 24h avant la partie, PADEL AC se réserve alors le droit de ne pas rembourser les participants.

PADEL AC se réserve le droit d’interdire l’entrée du club à un joueur ayant abusé d’annulations trop fréquentes et non-justifiées

Le paiement peut être fait par plusieurs personnes.

ARTICLE 5 – MODALITÉS TARIFAIRES

5.1. Tarifs

Les tarifs des prestations sont indiqués en euros, nets et TTC.

La société PADEL AC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais la prestation sera facturée sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

5.2. Paiement

Le paiement sur le Site sera effectué par carte bancaire, en bénéficiant d’un mode de saisie sécurisé par cryptage SSL et conforme à la norme PCI-DSS (Carte Bleue, Carte Visa,

Eurocard/Mastercard, Amex), en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet, le numéro de carte, sa date de validité, ainsi que le cryptogramme de sécurité situé au dos de la carte.

ARTICLE 6 – VALIDATION DE LA RÉSERVATION

Toute réservation figurant sur le site Internet www.padelac.fr suppose l’adhésion aux présentes CGV. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes CVG, sans exception ni réserve.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes CGV, vous sera communiqué en format PDF via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande.

ARTICLE 7 – PAIEMENT

Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué. La totalité du montant des Crédits sera débitée au jour de l’achat sur le Site. PADEL AC se réserve le droit de suspendre tout traitement de la Commande en cas de refus d’autorisation de paiement de la part de la banque du Client.

ARTICLE 8 – RETARD

En cas de retard sur le créneau horaire choisi, l’heure de réservation ne pourra pas être décalée en raison de créneaux fixes et des réservations suivantes.

Ainsi, les joueurs perdront les minutes de jeu en raison de leur retard. Il est donc recommandé d’arriver plusieurs minutes avant si les joueurs souhaitent utiliser les vestiaires et être sur le terrain à l’heure de la réservation.

ARTICLE 9 – FORCE MAJEURE

Aucune partie ne sera tenue pour responsable dans les cas de force majeure, tels que définis par les autorités de régulation, qui empêchent la partie de tenir ses obligations.

Ainsi, lors d’une réservation avec pré paiement : la transaction sera annulée et le centre remboursera la somme perçue même si le cas de force majeure se produit 48 heures avant la réservation.

ARTICLE 10 – NON-RESPONSABILITÉ MÉDICALE

La Société PADEL AC se décharge de tout accident lié à la pratique du padel ou de l’escalade dans ses locaux et pendant les heures de pratiques réservées, sauf acte ou omission professionnelle. Chaque pratiquant est conscient des risques encourus, est responsable de ses faits et gestes, et doit exercer l’activité dans le respect des règles de jeu et du règlement de PADEL AC.

Ainsi, les pratiquants renoncent à engager toutes poursuites à l’égard de la société PADEL AC.

ARTICLE 11 – DISPONIBILITÉ

Nos créneaux horaires sont proposés dans la limite des terrains disponibles.

En cas d’indisponibilité d’un terrain après passation de votre réservation, nous vous en informerons par mail.

Votre réservation sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.

Tous différends relatifs au présent Contrat seront soumis, préalablement à toute instance judiciaire, à un/des conciliateur(s), chaque Partie aux présentes en désignant un, sauf à s’accorder sur le choix d’un seul.

À cet effet, en cas de contestation, l’une des Parties informera l’autre par lettre recommandée avec accusé de réception du nom du conciliateur proposé, l’autre Partie ayant huit jours pour notifier celui qu’elle désigne ; le défaut de réponse dans ce délai vaudra accord de la deuxième partie sur le choix du conciliateur avancé par la première.

En cas de défaut avéré de la Partie visée dans la réception ou le retrait en bureau de Poste d’une notification adressée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, la notification pourra être effectuée par tous moyens.

Dans un délai maximum de trois mois à compter de leur désignation, le(s) conciliateur(s) s’efforceront de régler les difficultés qui leur seront soumises et de faire accepter par les Parties une solution amiable.

Quelle que soit l’issue de ladite conciliation amiable, il sera procédé à la rédaction et à la signature par le/les conciliateur(s) d’un procès-verbal de conciliation ou de non-conciliation.

À défaut de pareil accord dans les délais prévus, et sous réserve de production dudit procès-verbal de non-conciliation, le litige sera porté à la connaissance du tribunal de commerce du lieu du siège de PADEL AC au jour de l’assignation, lequel devra impérativement constater la production dudit procès-verbal régulièrement signé aux fins de juger du litige.

ARTICLE 13 – RÉSERVATION ENTRE PROFESSIONNELS

Les entreprises souhaitant faire une réservation sur le site PADEL AC sont soumis aux mêmes CGV et aux mêmes formalités que les particuliers.

En d’autres termes, les entreprises ne bénéficieront d’aucun avantage, sauf exception avec les comités d’entreprise ou encore en cas d’organisation d’évènement particulier.

ARTICLE 14 – TOURNOIS ET ÉVÈNEMENTS

14.1 Tournois

Le site permet aux clients intéressés par la réservation d’un créneau régulier et la compétition de s’inscrire à l’un des tournois régulièrement organisés par PADEL AC ou par les Clients eux-mêmes.

L’inscription se fait via le formulaire d’inscription ou dans le Centre d’affiliation choisi par le Client.

14.2 Offres diverses

Les Clients peuvent également bénéficier des terrains et services offerts par PADEL AC à l’occasion d’anniversaires, de stages, de l’organisation de séminaires d’entreprises ou encore de conseil en business via le formulaire de contact disponible sur nos pages réseaux sociaux, accessibles entre autres sur le site.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE PADEL AC

Préambule

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles applicables aux clients de PADEL AC, situé au 58 rue de la belle étoile, Roissy en France. Il vise à assurer la sécurité, le confort, et le bon déroulement des activités proposées par PADEL AC, qui incluent la location de terrains de padel, la vente de matériel de padel, et la restauration sur place. En accédant aux installations de PADEL AC, tout client accepte sans réserve les dispositions du présent règlement.

Article 1 – Accès aux installations

1.1. Les installations de PADEL AC sont accessibles aux clients ayant effectué une réservation ou un achat de produits/services.

1.2. Les réservations peuvent être effectuées en ligne, ou directement sur place avec prépaiement d’avance, sous réserve des disponibilités.

1.3. Toute personne accédant aux installations doit se conformer aux consignes du personnel de PADEL AC.

Article 2 – Conditions de réservation

2.1. La réservation d’un terrain de padel peut être effectuée en ligne ou sur place avec prépaiement à l’avance. Les clients doivent respecter les horaires réservés.

2.2. L’annulation ou la modification d’une réservation doit être effectuée au moins 24 heures à l’avance. En cas de non-respect de ce délai, PADEL AC se réserve le droit de facturer tout ou partie de la prestation.

2.3. Le paiement des réservations peut être effectué en ligne lors de la réservation, ou sur place avant l’utilisation des installations.

Article 3 – Règles d’utilisation des terrains

3.1. Le port de vêtements de sport appropriés et de chaussures adaptées est obligatoire sur les terrains de padel. L’utilisation de chaussures non marquantes est exigée.

Il est bien évidemment strictement interdit de jouer torse nu sur les terrains.

3.2. Les joueurs sont tenus de respecter les règles du jeu et de faire preuve de fair-play en toutes circonstances. Nous vous demandons par ailleurs de respecter un niveau sonore en respect des autres pratiquants. En cas de non respect, le staff de Padel AC pourra intervenir lors de votre créneau et stopper votre partie si besoin.

3.3. Il est strictement interdit de fumer, de consommer de l’alcool ou des substances illicites sur les terrains de padel.

3.4. Les terrains doivent être laissés en bon état après utilisation. Tout matériel endommagé doit être signalé immédiatement au personnel de PADEL AC.

Article 4 – Vente de matériel

4.1. Le matériel de padel proposé à la vente (raquettes, balles, accessoires, etc.) est disponible dans l’espace de vente de PADEL AC.

4.2. Les achats peuvent être effectués directement sur place. Tous les produits sont payables comptant.

4.3. En cas de défaut constaté sur un produit acheté, le client dispose d’un délai de 14 jours pour signaler le problème et demander un échange ou un remboursement, sous réserve des conditions de retour applicables.

Article 5 – Restauration

5.1. Un service de snacking est proposé sur place. Les clients sont invités à consommer les produits alimentaires dans les zones désignées à cet effet.

5.2. Les boissons alcoolisées ne sont servies qu’aux personnes majeures sur présentation d’une pièce d’identité en cas de doute sur l’âge du client.

5.3. Il est interdit d’introduire des aliments ou des boissons venant de l’extérieur dans les installations de PADEL AC, sauf autorisation expresse de la direction.

5.4. Les clients sont tenus de respecter les consignes de propreté et de jeter leurs déchets dans les poubelles prévues à cet effet.

Article 6 – Hygiène et sécurité

6.1. PADEL AC  met en place toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et l’hygiène des installations. Les clients sont tenus de respecter les consignes affichées et celles données par le personnel.

6.2. Toute personne présentant des signes d’une maladie contagieuse ou d’une blessure sérieuse peut se voir refuser l’accès aux installations pour des raisons de sécurité.

6.3. Les objets de valeur apportés par les clients sont sous leur responsabilité. PADEL AC décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou détérioration des effets personnels dans ses locaux.

Article 7 – Comportement des clients

7.1. Les clients doivent adopter un comportement respectueux envers les autres utilisateurs et le personnel de PADEL AC. Tout comportement violent, abusif ou non respectueux pourra entraîner une expulsion immédiate sans remboursement des sommes versées.

7.2. Les enfants de moins de 12 ans doivent être accompagnés et sous la surveillance d’un adulte en permanence.

7.3. Les animaux ne sont pas admis dans les installations, à l’exception des chiens guides d’aveugles.

Article 8 – Responsabilité

8.1. PADEL AC décline toute responsabilité en cas d’accident ou de blessure résultant d’une utilisation non conforme des équipements ou d’une négligence de la part des clients.

8.2. En cas de dégradation volontaire ou accidentelle des installations ou du matériel de PADEL AC, le client responsable devra rembourser les frais de réparation ou de remplacement.

Article 9 – Dispositions finales

9.1. Le présent règlement intérieur est affiché dans les locaux de PADEL AC et est également disponible sur le site internet.

9.2. PADEL AC se réserve le droit de modifier le présent règlement à tout moment. Les modifications seront applicables immédiatement après leur publication.

9.3. Toute infraction au présent règlement peut entraîner l’exclusion temporaire ou définitive des installations de PADEL AC, sans remboursement des sommes versées.

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